Trouvé à l'intérieur – Page 316Quand un Seigneur ne peut contraindre son justiciable à lsy vendre son heritage . ... le dirier de vendre ou acheter , b . fi aquo 66. digest . de leg . i . latait plus loin qu'elle ne faisoit auparavant , & inonlors qu'un particulier a ... Vente de particulier à particulier perspective mutation. Trouvé à l'intérieur – Page 9266. Il peut y renoncer lorsque , s'étant fait envoyer en possession purement et simplement et sans aucune réserve ... afin de rendre libre la maison qu'il garnissait , mais non de le faire vendre et d'en toucher le prix sans distinction ... Maison à vendre la centrale des particuliers - 20 pièces - 800 m² Hôtel Particulier du XVIIIe siècle Au coeur des Landes, dans l'ancienne ville médiévale de Saint-Sever, superbe propriété composée d'un Hotel Particulier datant du début du 18ème siècle, un ancien chais, une serre et des garages sur un terrain d'environ 5500m², avec jardin potager et verger. 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Trouvé à l'intérieur – Page 661iious , vier 1639 , 317 I540 , 1551 , 1554 , 1,66 , 1586 , con- un Particulier de tenir fourneaux chez lui ... venment à un Particulier la permiflion d'avoir die & débiter , faire vendre ou débirer audes fourneaux dans la maison , à la ... 5 visites. TRI Par défaut . Vous aidez à trouver et à rénover votre maison. Annonce immobilière de ParuVendu. Maison à vendre à Saint-Vallier en Saône-et-Loire (71230), ref : 063/1288. Trouvé à l'intérieur – Page 130IS 66 ' liv . 13 sols 4 deniers . 108 liv . JO8 9 3 Rx 1200 liv . qu'il faut de principal . ... Quelqu'un louë une maison 350 livres par an ; & cette maison étant à vendre , un particulier la veut acheter sur le pied de ce qu'elle est ... Vente maison 98m² 4 p. ARGELES SUR MER (66700) Voir l'annonce. Surface : 639 M 2. Chambres à coucher. Vendre et acheter sur Vendre.com, le site de petites annonces gratuites. Cette maison avec travaux à prévoir vous offre de beaux volumes la typologie en double. 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